Phenylpyridine

Brevet européen · EP0518189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518189
Numéro de demande
EP92109322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
8 juil. 1998
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/30 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
Priorité
CH 1772/91 14.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  4. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.