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Brevet européen · EP0518710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518710
Numéro de demande
EP92400352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
22 mai 1996
Radié
22 mai 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
A61K 31/72 (1995.01)
A61L 15/28 (2006.01)
Priorité
IT PA910033 11.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fidia S.p.A.

FIDIA S.p.A.

Via Ponte della Fabbrica 3-A, I-35031 Abano Terme (Padova), IT

Inventeur

Della Valle, Francesco

I-35100 Padova, IT

Crescenzi, Vittorio

I-00147 Rome, IT

Callegaro, Lanfranco

I-35020 Ponte di Brenta, Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.