Dispositivo rompinoci

Brevet européen · EP0519254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519254
Numéro de demande
EP92109201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1992
Publié
23 déc. 1992
Délivré
24 mai 1995
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/26 (2006.01)
Priorité
IT U UD910100 18.06.1991
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Microstamp S.r.l.

Via G. Marconi, 9, S. Quirino (Pordenone), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Munini, Dino

I-33080 S. Quirino (Pordenone), IT

Marcorin, Franco

I-30020 Cinto Caomaggiore, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.