Arzneimittel
Brevet européen · EP0519950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0519950
- Numéro de demande
- EP91905284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1991
- Publié
- 30 déc. 1992
- Délivré
- 1 févr. 1995
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/18 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9005498 12.03.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000324 04.03.1991
- Publication PCT
- WO1991/013612 19.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Grattan, Timothy James
Weybridge/Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.