Arzneimittel

Brevet européen · EP0519950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0519950
Numéro de demande
EP91905284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1991
Publié
30 déc. 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/18 (2006.01)
Priorité
GB A 9005498 12.03.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000324 04.03.1991
Publication PCT
WO1991/013612 19.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Grattan, Timothy James

Weybridge/Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.