Procédé pour emballer une boisson

Brevet européen · EP0520646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0520646
Numéro de demande
EP92305296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1992
Publié
30 déc. 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/02 (2006.01)
B67C 3/02 (2006.01)
B65B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 9113650 25.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Lynch, Francis Joseph

Glenageary, County Dublin, IE

Coleman, Michael William

Blackrock, County Dublin, IE

Quinn, Thomas Patrick

Swords, County Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.