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Brevet européen · EP0521028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0521028
Numéro de demande
EP91905920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
7 janv. 1993
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 4009207 22.03.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/000489 14.03.1991
Publication PCT
WO1991/015085 03.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Deutsche Thomson-Brandt GmbH

Postfach 1307, D-78003 Villingen-Schwenningen, DE

Inventeur

RIEMANN, Uwe

D-3300 Braunschweig, DE

PLANTHOLT, Martin

D-6277 Bad Camberg 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.