Staukopf für ein Förderrohr

Brevet européen · EP0522311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522311
Numéro de demande
EP92110007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
2 août 1995
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
Priorité
CH A 2037/91 09.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Straub, Paul

CH-9242 Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.