Schmelzkleber
Brevet européen · EP0522321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0522321
- Numéro de demande
- EP92110145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1992
- Publié
- 13 janv. 1993
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 175/06 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)D06M 15/564 (2006.01)D06B 1/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B29D 9/00 (2000.01)
- Priorité
- DE 4121716 01.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Werenicz, Harald
W-2121 Rippenstedt, DE
Maitz, Franz
W-8206 Bruckmühl, DE
Nussbaumer, Walter, Dr.
A-4813 Altmünster, AT
Stingl, Ludwig
W-8000 München 90, DE
Schmitz, Franz Peter, Dr.
W-8011 Vaterstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.