Verankerungselement

Brevet européen · EP0522384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0522384
Numéro de demande
EP92110901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1992
Publié
13 janv. 1993
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 5/76 (2006.01)
Priorité
CH A 2059/91 10.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

pkag Paul Keller Ingenieure AG

Paul Keller Ingenieurbüro AG

Hochbordstrasse 9, 8600 Dübendorf

Radiée du registre

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Keller, Roland

CH-8614 Bertschikon

Albrecht, Urs (-Dessimoz)

CH-8486 Rikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.