Concentrés protéiques
Brevet européen · EP0522800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0522800
- Numéro de demande
- EP92306133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juil. 1992
- Publié
- 13 janv. 1993
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 1 juil. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23J 3/14 (2006.01)A23J 3/16 (2006.01)A23J 3/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9114774 09.07.1991GB 9125486 29.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
- 28 févr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Cambridge CB1 3AJ, GB
Huntington, Cambridgeshire PE18 9PG, GB
Tetbury, Gloucestershire GL8 8YR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.