Hygienebinde oder Artikel gegen Inkontinenz
Brevet européen · EP0523107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0523107
- Numéro de demande
- EP91906947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1991
- Publié
- 20 janv. 1993
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 15 févr. 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/48 (1995.01)
- Priorité
- SE A 9001092 26.03.1990
- Demande PCT
- PCT/SE1991/000228 26.03.1991
- Publication PCT
- WO1991/014415 03.10.1991
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 sept. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Kjellberg, Monica
S-433 35 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.