Pesticides

Brevet européen · EP0524041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524041
Numéro de demande
EP92401763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
20 sept. 1995
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/11 (2006.01)
C07C 233/15 (2006.01)
A01N 37/18 (2006.01)
A01N 37/34 (2006.01)
Priorité
GB A 9113624 25.06.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

102, route de Noisy Boîte postale no. 9, Romainville, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Robinson, John Edward

Berkhamsted, Herts, GB

Cockerill, George Stuart

Berkhamsted, Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.