Drahtgliederband

Brevet européen · EP0524478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0524478
Numéro de demande
EP92111474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1992
Publié
27 janv. 1993
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
B65G 15/54 (2006.01)
Priorité
DE 4122805 10.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thomas Josef Heimbach GmbH & Co.

An Gut Nazareth 73, D-52353 Düren, DE

Inventeur

Halterbeck, Walter

W-5160 Düren, DE

Hüser, Martin

W-5160 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.