Benzothiazolon Herbizide

Brevet européen · EP0528765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0528765
Numéro de demande
EP92810610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1992
Publié
24 févr. 1993
Délivré
2 juil. 1997
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 513/04 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
*C07D 513/04 (2006.01)
Priorité
CH 2431/91 19.08.1991
CH 1124/92 07.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Pissiotas, Georg, Dr.

W-7850 Lörrach, DE

Moser, Hans, Dr.

CH-4312 Magden

Brunner, Hans-Georg, Dr.

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.