Polysulphate d'un dérivé de bêta-cyclodextrine et son procédé de préparation

Brevet européen · EP0531016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531016
Numéro de demande
EP92307559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1992
Publié
10 mars 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/16 (2006.01)
A61K 31/735 (1995.01)
C08B 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 299983/91 29.08.1991
JP 85119/92 20.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tanabe Seiyaku Co., Ltd.

TANABE SEIYAKU CO., LTD.

2-10, Dosho-machi 3-chome, Chuo-ku Osaka, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Moriya, Tamon

Takatsuki-shi, Osaka-fu, JP

Kurita, Hironori

Warabi-shi, Saitama-ken, JP

Otake, Toru

Kashiba-shi, Nara-ken, JP

Mori, Haruyo

Uda-gun, Nara-ken, JP

Morimoto, Motoko

Hirakata-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.