Matériaux polymères

Brevet européen · EP0531473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0531473
Numéro de demande
EP92905979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1992
Publié
17 mars 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
5 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B29C 43/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9104781 07.03.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000401 06.03.1992
Publication PCT
WO1992/015440 17.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ward, Ian MacMillan

Bramhope, Leeds LS16 9EL, GB

Hine, Peter John

Meanwood, Leeds LS6 4AJ, GB

Norris, Keith

Silsden, Keighley BD20 0HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.