Konusschärmaschine
Brevet européen · EP0531737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0531737
- Numéro de demande
- EP92113808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1992
- Publié
- 17 mars 1993
- Délivré
- 26 juin 1996
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02H 3/00 (2006.01)D02H 13/02 (2006.01)G05B 19/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 9110361 U 22.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- Sucker-Müller-Hacoba GmbH & Co., Krefelder Strasse 690, D-41066 Mönchengladbach, Allemagne → Moenus Textilmaschinen GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 31 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Hacoba Textilmaschinen GmbH & Co KG, Hatzfelder Strasse 161-163, D-42281 Wuppertal, Allemagne → Sucker-Müller-Hacoba GmbH & Co., Krefelder Strasse 690, D-41066 Mönchengladbach, Allemagne
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Kremer, Hubert
W-4155 Grefrath 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.