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Brevet européen · EP0532249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0532249
- Numéro de demande
- EP92308092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1992
- Publié
- 17 mars 1993
- Délivré
- 17 nov. 1999
- Radié
- 17 nov. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 1/24 (2006.01)G06F 9/445 (2006.01)G06F 9/455 (2006.01)
- Priorité
- US 756506 09.09.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Farrand, Scott C.
Tomball, Texas 77375, US
Hernandez, Thomas J.
Houston, Texas 77070, US
Stupek, Richard A.
Houston, Texas 77064, US
Mangold, Richard P.
Tomball, Texas 77375, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.