Détecteur de fuite à hélium

Brevet européen · EP0534825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0534825
Numéro de demande
EP92402551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1992
Publié
31 mars 1993
Délivré
25 oct. 1995
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
Priorité
FR 9111755 24.09.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, F-75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Baret, Gilles

F-74000 Annecy, FR

Gevaud, Roland

F-74370 Pringy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.