Prothèse auto-expansive avec longueur axiale stable

Brevet européen · EP0536164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536164
Numéro de demande
EP91910030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1991
Publié
14 avr. 1993
Délivré
9 mars 1994
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US A 544923 28.06.1990
Demande PCT
PCT/US1991/002854 25.04.1991
Publication PCT
WO1992/000043 09.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Porter, Christopher H.

Woodenville, WA 98072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.