Prothèse auto-expansive avec longueur axiale stable
Brevet européen · EP0536164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0536164
- Numéro de demande
- EP91910030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1991
- Publié
- 14 avr. 1993
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 544923 28.06.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/002854 25.04.1991
- Publication PCT
- WO1992/000043 09.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Porter, Christopher H.
Woodenville, WA 98072, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.