Fachbildungsvorrichtung

Brevet européen · EP0536899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0536899
Numéro de demande
EP92308191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1992
Publié
14 avr. 1993
Délivré
23 déc. 1998
Radié
23 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D03C 3/22 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 307252/91 10.09.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Nippon Filcon Co., Ltd

NIPPON FILCON CO., LTD.

No. 27-24, Ikejiri 3-chome Setagaya-ku, Tokyo 154, JP

Inventeur

Sano, Seiji

Inagi-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.