Appareil de pulvérisation

Brevet européen · EP0537011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537011
Numéro de demande
EP92309192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1992
Publié
14 avr. 1993
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
GB 9121665 11.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

The BOC Group plc

Chertsey Road, Windlesham Surrey GU20 6HJ, GB

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Thwaites, Michael

Hook, Basingstoke, Hampshire RG27 9PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.