Dispositif pour la Reconnaissance optique de documents

Brevet européen · EP0537431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537431
Numéro de demande
EP92113171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
28 mai 1997
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
CH 3005/91 14.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean Virginia 22101-3885, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

De Man, Ivo

CH-1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.