Moteur piézo-électrique

Brevet européen · EP0537446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537446
Numéro de demande
EP92114294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
6 déc. 1995
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
Priorité
CH 2553/91 30.08.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Luthier, Roland

CH-1025 St-Sulpice

Kurosawa, Minoru

JP-225 Yokohama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.