Wässriges Holzschutzmittel

Brevet européen · EP0537447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0537447
Numéro de demande
EP92114296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1992
Publié
21 avr. 1993
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27K 3/50 (2006.01)
B27K 3/38 (2006.01)
B27K 3/40 (2006.01)
Priorité
DE A 4133389 09.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DESOWAG GmbH

Desowag GmbH

Rossstrasse 76, D-40476 Düsseldorf, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Hellwig, Volker, Dr.

W-4150 Krefeld 1, DE

Hiller, Johannes Christian, Dr.

W-4044 Kaarst 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.