Einrichtung

Brevet européen · EP0538550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538550
Numéro de demande
EP92108646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
11 déc. 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
B67D 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 9113223 U 24.10.1991
DE 9201086 U 30.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Karl Baisch GmbH

KARL BAISCH GmbH

Siemensstrasse 2, D-71384 Weinstadt, DE

Inventeur

Grunert, Hans Christof

D-73099 Adelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.