Pince chirurgicale
Brevet européen · EP0538984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0538984
- Numéro de demande
- EP92305421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1992
- Publié
- 28 avr. 1993
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- US 737338 29.07.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Weber, Robert M.
Diamond Bar, California 91765, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.