Installation de forgeage à chaud de pièces à partir de barres
Brevet européen · EP0539288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0539288
- Numéro de demande
- EP92402874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1992
- Publié
- 28 avr. 1993
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21K 27/06 (2006.01)B23D 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9113024 22.10.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Rit, Jean-Paul
F-57480 Sierck, FR
Hoffbeck, Denise
F-57110 Yutz, FR
Morgen, Paul
F-57000 Vallieres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.