Procédé de préparation de dérivés de streptogramines
Brevet européen · EP0539486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0539486
- Numéro de demande
- EP91913610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1991
- Publié
- 5 mai 1993
- Délivré
- 28 sept. 1994
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/14 (2006.01)C07K 5/06 (2006.01)C07K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9009235 19.07.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000590 18.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/001691 06.02.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Barriere, Jean-Claude
F-91300 Massy, FR
Dubroeucq, Marie-Christine
F-95880 Enghien-les-Bains, FR
Fleury, Maurice
F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Largeron, Martine
F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Pariss, Jean-Marc
F-77360 Vaires-sur-Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.