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Brevet européen · EP0539586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539586
Numéro de demande
EP91908863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1991
Publié
5 mai 1993
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/00 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 21/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1991/000630 13.05.1991
Publication PCT
WO1992/020257 26.11.1992
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

KOKUYO CO., LTD.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537, JP

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

KANEDA, Shinichi

Nara-shi Nara 630, JP

TAMAKI, Shouji

Osaka-shi Osaka 545, JP

SAKAI, Osamu

Ashiya-shi Hyogo 659, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.