Structure feuilletée métallisée et procédé
Brevet européen · EP0541273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0541273
- Numéro de demande
- EP92309676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1992
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 2 avr. 1997
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 788058 05.11.1991US 789560 08.11.1991US 789561 08.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Migliorini, Robert Andrew
Hamden, Connecticut 06517, US
Chu, Shaw-Chang
Princeton Junction, New Jersey 08550, US
Johnson, James Arthur
Farmington, New York 14425, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.