Entlüftungsventil

Brevet européen · EP0541907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541907
Numéro de demande
EP92112882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/06 (2006.01)
Priorité
JP 93454/91 14.11.1991
JP 11225/92 05.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Peter Fillinger, Patentanwalt, Rütistrasse 1a, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

SMC KABUSHIKI KAISHA

16-4, Shinbashi 1-chome, Minato-ku Tokyo 105, JP

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Nakamura, Sanae, c/o SMC K.K.

Yawara-mura, Tsukuba-gun, Ibaraki-ken, JP

Mori, Shizuo, c/o SMC K.K.

Yawara-mura, Tsukuba-gun, Ibaraki-ken, JP

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