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Brevet européen · EP0543184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543184
Numéro de demande
EP92118308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
26 févr. 1997
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
C09J 133/08 (2006.01)
Priorité
DE 4137936 18.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Pritt Produktionsgesellschaft mbH

Sichelstrasse 1, 30453 Hannover, DE

Inventeur

Mecke, Norbert, Dr.

W-3000 Hannover 91, DE

Titze, Lothar

W-3162 Ütze/Dollbergen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.