Vanne de régulation de débit à commande piézoélectrique

Brevet européen · EP0544405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0544405
Numéro de demande
EP92309762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1992
Publié
2 juin 1993
Délivré
26 mars 1997
Radié
22 oct. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
F15C 3/14 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
Priorité
GB 9122739 25.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2012

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

AB Electrolux

AB ELECTROLUX

Luxbacken 1, 105 45 Lilla Essingen (Stockholm), SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Sims, Charles Robert, Dr.

Royston, Herts. SG8 7SD, GB

Humberstone, Victor Carey

Stapleford,Cambridge CB2 5BT, GB

Woodward, Adrian Michael, Dr.

Cambridge CB3 0HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.