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Brevet européen · EP0545245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545245
Numéro de demande
EP92120056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
27 mars 1996
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/087 (2006.01)
H03B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 4140132 05.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 31 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Blaupunkt-Werke GmbH

Postfach 77 77 77, D-31132 Hildesheim, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Nyenhuis, Detlev

W-3220 Sibbesse, DE

Vogt, Lothar, Dr.

W-3156 Hohenhameln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.