Verkaufspackung für Nähnadeln oder dgl
Brevet européen · EP0546258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0546258
- Numéro de demande
- EP92113609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1992
- Publié
- 16 juin 1993
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 31 août 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/24 (2006.01)B65D 75/36 (2006.01)
- Priorité
- DE U9115479 13.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Schiffer, Helmut
W-5190 Stolberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.