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Brevet européen · EP0546758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546758
Numéro de demande
EP92310970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
14 juil. 1999
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 7/38 (2006.01)
H04B 7/26 (2006.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
US 803835 09.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 13 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Wang, Theresa C.

Scottsdale, Arizona 85254, US

Moritz, Steven H.

Phoenix, Arizona 85044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.