Drucksensor mit einer Membran aus Halbleitermaterial
Brevet européen · EP0548470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0548470
- Numéro de demande
- EP92116069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 sept. 1992
- Publié
- 30 juin 1993
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 30 sept. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3846/91 24.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 31 déc. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.