Drucksensor mit einer Membran aus Halbleitermaterial

Brevet européen · EP0548470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0548470
Numéro de demande
EP92116069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 sept. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
21 juin 1995
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3846/91 24.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr, Technology Innovation AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 31 déc. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  4. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.