Kühldecke

Brevet européen · EP0548480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0548480
Numéro de demande
EP92117042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
11 janv. 1995
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
E04B 9/36 (2006.01)
E04B 9/06 (2006.01)
Priorité
DE U9116027 24.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hewing GmbH

Waldstrasse 3, D-48607 Ochtrup, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Wittkämper, Michael

W-4630 Bochum 6, DE

Homm, Karl-Georg

W-4370 Marl-Polsum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.