Système de seringue de sécurité
Brevet européen · EP0549382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0549382
- Numéro de demande
- EP92403043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1992
- Publié
- 30 juin 1993
- Délivré
- 24 janv. 1996
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 801669 02.12.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Titulaire
De Harde, Michael
2100 Montesquie Street, Chalmette, LA 70043, US
De Harde Lawrence
Chalmette, LA 70043, US
Inventeur
De Harde, Michael
Chalmette, LA 70043, US
De Harde, Lawrence
Chalmette, LA 70043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.