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Brevet européen · EP0549681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549681
Numéro de demande
EP91916977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 sept. 1991
Publié
7 juil. 1993
Délivré
27 nov. 1996
Radié
27 nov. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/14 (2006.01)
G06T 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 9020498 20.09.1990
GB 9020497 20.09.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001621 20.09.1991
Publication PCT
WO1992/005662 02.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  2. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

British Broadcasting Corporation

BRITISH BROADCASTING CORPORATION

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Inventeur

THOMAS, Graham, Alexander BBC Research Department

Tadworth Surrey KT20 6NP, GB

BURL, Michael BBC Design & Equipment Department

Chiswick London W4 5PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.