Dichtungsstopfer für Druckbehälter

Brevet européen · EP0550522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0550522
Numéro de demande
EP91916702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1991
Publié
14 juil. 1993
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 3/03 (2006.01)
F16J 15/48 (2006.01)
Priorité
US A 580475 12.09.1990
Demande PCT
PCT/US1991/006331 10.09.1991
Publication PCT
WO1992/004112 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Howard, Edward George, jun.

Hockessin, DE 19707, US

Simmons, Walter John

Martinsburg, WV 25401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.