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Brevet européen · EP0550719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0550719
- Numéro de demande
- EP92915009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1992
- Publié
- 14 juil. 1993
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 722947 28.06.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/005369 25.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/000127 07.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 mai 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
AEBISCHER, Patrick
Barrington, RI 02806, US
GODDARD, Moses
Tiverton, RI 02878, US
MOLDAUER, John, G.
Brooklyn, NY 11201, US
MULHAUSER, Paul, J.
New York, NY 10003, US
RATHBUN, M., Anne
Providence, RI 02906, US
SANBERG, Paul, R.
East Greenwich, RI 02818, US
VASCONCELLOS, Alfred, V.
Cranston, RI 02921, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.