Drehgeber mit Absolutwert-Positionserfassung

Brevet européen · EP0550794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0550794
Numéro de demande
EP92115147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1992
Publié
14 juil. 1993
Délivré
7 mai 1997
Radié
3 sept. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03M 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 4139570 30.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.09.2012

  2. 28 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 28.04.2011

  3. 29 juin 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ivo GmbH & Co., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Baumer IVO GmbH & Co. KG, Postfach 3360, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 27 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    IVO IRION & VOSSELER GMBH & CO., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, D-78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Ivo GmbH & Co., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  5. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  6. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Fleig, Manfred

W-7730 VS-Schwenningen, DE

Heddergott, Harry

W-7218 Trossingen 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.