Drehgeber mit Absolutwert-Positionserfassung
Brevet européen · EP0550794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0550794
- Numéro de demande
- EP92115147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1992
- Publié
- 14 juil. 1993
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 3 sept. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H03M 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 4139570 30.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.09.2012
- 28 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.04.2011
- 29 juin 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ivo GmbH & Co., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Baumer IVO GmbH & Co. KG, Postfach 3360, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 27 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- IVO IRION & VOSSELER GMBH & CO., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, D-78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Ivo GmbH & Co., Postfach 3360,, Dauchinger Strasse 58-62, 78022 Villingen-Schwenningen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
W-7730 VS-Schwenningen, DE
W-7218 Trossingen 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.