Rohrkupplung

Brevet européen · EP0550813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0550813
Numéro de demande
EP92119104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1992
Publié
14 juil. 1993
Délivré
12 févr. 1997
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
F16L 55/175 (2006.01)
F16L 55/172 (2006.01)
Priorité
CH 15/92 07.01.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 14 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Straub Werke AG

STRAUB FEDERNFABRIK AG

Straubstrasse, CH-7323 Wangs

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Straub, Immanuel

CH-7323 Wangs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.