Häcksel- und Schnitzelmaschine
Brevet européen · EP0551143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0551143
- Numéro de demande
- EP93101558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 1989
- Publié
- 14 juil. 1993
- Délivré
- 11 sept. 1996
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/22 (2006.01)B02C 18/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 8807794 U 15.06.1988
- Divisionnaire de
- EP89109377
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Lechner, Heinrich
A-6330 Kufstein/Ebbs, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.