Häcksel- und Schnitzelmaschine

Brevet européen · EP0551143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0551143
Numéro de demande
EP93101558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1989
Publié
14 juil. 1993
Délivré
11 sept. 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/22 (2006.01)
B02C 18/12 (2006.01)
Priorité
DE 8807794 U 15.06.1988
Divisionnaire de
EP89109377
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Lechner, Heinrich

A-6330 Kufstein/Ebbs, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.