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Brevet européen · EP0552333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552333
Numéro de demande
EP92915798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
20 déc. 1995
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 3/30 (2006.01)
Priorité
CH 2386/91 13.08.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000158 29.07.1992
Publication PCT
WO1993/003888 04.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

DISA Industrie AG in Liquidation

Georg Fischer Giessereianlagen AG

Solenbergstr. 55, CH-8201 Schaffhausen

En liquidation

Inventeur

BRENNER, Peter

CH-8200 Schaffhausen

DETTWILER, Dieter

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.