SYSTEME POUR LE TRAITEMENT HYPERTHERMIQUE D'UN CORPS ET PROCEDE DE CALIBRATION

Brevet européen · EP0552341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0552341
Numéro de demande
EP92916843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
28 juil. 1993
Délivré
16 déc. 1998
Radié
22 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 9109521 26.07.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000729 23.07.1992
Publication PCT
WO1993/002747 18.02.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2012

  2. 30 avr. 2002

    Preneur de licence

    Preneur de licence
    SADIS BRUKER SPECTROSPIN, Société Anonyme de diffusion de l'Instrumentation scientifique, BRUKER SPECTROSPIN(Société Anonyme), 34 rue de l'Industrie, 67160 Wissembourg, France (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  4. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Domaine universitaire scientifique, F-59655 Villeneuve-d'Ascq, FR

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

CHIVE, Maurice

F-59650 Villeneuve-d'Ascq, FR

SOZANSKI, Jean-Pierre

F-59239 Thumeries, FR

MOSCHETTO, Yves 6, rue du Quesne

F-59230 Haubourdin, FR

VANLOOT, Daniel

F-62100 Calais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.