Leitschieneneinheit
Brevet européen · EP0553055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0553055
- Numéro de demande
- EP93630007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1993
- Publié
- 28 juil. 1993
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- US 825557 24.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABC RAIL CORPORATION, 200 South Michigan Avenue, Chicago,, Illinois 60604, Etats-Unis d'Amérique → ABC Rail Products Corporation, 200 South Michigan Avenue, Chicago,, Illinois 60604, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABC Rail Products Corporation, 200 South Michigan Avenue, Chicago,, Illinois 60604, Etats-Unis d'Amérique → ABC-NACO Inc., 335 Eisenhower Lane South, Lombard, Illinois 60148, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- ABC-NACO Inc., 335 Eisenhower Lane South, Lombard, Illinois 60148, Etats-Unis d'Amérique → Meridian Rail Information Systems Corp., 335 Eisenhower Lane South, Lombard, Illinois 60148, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Naperville, Illinois 60564, US
Superior, Wisconsin 54880, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.