Gewindeformende Schraube

Brevet européen · EP0553907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0553907
Numéro de demande
EP93200095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1993
Publié
4 août 1993
Délivré
23 juil. 1997
Radié
14 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 25/06 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
US 829701 31.01.1992
US 986909 08.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.01.2013

  2. 31 juil. 2007

    Transféré

    Titulaire
    TEXTRON INC., 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island 02914, Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  4. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hertel, Paul Edward

Beloit, Wisconsin 53511, US

Schneider, James Robert

Belvidere, Illinois 61008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.